Vous reprenez le travail après un arrêt maladie, mais votre état de santé ne vous permet pas encore de travailler à temps complet ? Il existe une solution : le mi-temps thérapeutique. Officiellement appelé temps partiel thérapeutique, le mi-temps thérapeutique permet une reprise progressive du travail. Mais côté salaire, le calcul est moins mécanique qu’un simple « moitié du temps, moitié du revenu ». Votre rémunération peut associer le salaire versé par l’employeur et des indemnités journalières de la Sécurité sociale. Découvrez dans la suite de cet article, la rémunération qu’il est possible de toucher en cas de mi-temps thérapeutique. Focus !
Comment fonctionne le mi-temps thérapeutique pour un salarié ?
Le temps partiel thérapeutique vise à permettre au salarié de reprendre son activité progressivement lorsque le médecin estime que cette organisation peut favoriser son rétablissement. Contrairement à ce que son nom laisse penser, il ne s’agit pas nécessairement de travailler exactement 50 % du temps. Le taux peut être fixé à 20 %, 50 %, 80 % ou évoluer en fonction de l’état de santé et des possibilités de reprise.
La mise en place nécessite une coordination entre le médecin traitant, le médecin du travail, l’employeur et, pour l’indemnisation, la CPAM. L’employeur doit notamment transmettre une attestation de salaire permettant à l’Assurance Maladie de déterminer les droits aux indemnités.
Quel salaire perçoit-on pendant un temps partiel thérapeutique ?
Le principe est assez simple : l’entreprise verse le salaire correspondant au temps de travail réellement effectué. Si vous reprenez à 50 %, votre rémunération professionnelle correspond donc aux heures prévues dans le cadre de ce travail partiel.
Cependant, ce salaire peut être complété par des indemnités journalières versées par l’Assurance Maladie lorsque les conditions sont remplies. Le revenu total dépend alors de votre salaire habituel, de votre quotité de travail, du montant des indemnités et des éventuelles dispositions conventionnelles applicables dans votre entreprise.
Les indemnités journalières complètent-elles toujours le salaire ?
Non. Le versement des indemnités journalières n’est pas automatique dans toutes les situations. La CPAM examine les conditions applicables à votre dossier et votre situation médicale et professionnelle. Le montant des IJ est également encadré.
Pour un salarié, le calcul de la rémunération pendant cette période dépend notamment :
- du salaire versé par l’employeur ;
- du nombre d’heures travaillées ;
- du montant des IJSS auxquelles vous avez droit ;
- des règles de votre convention collective ;
- d’une éventuelle prévoyance d’entreprise.
L’Assurance Maladie confirme que la rémunération en temps partiel thérapeutique peut associer une partie du salaire et des indemnités journalières.
Quelle est la durée d’un mi-temps thérapeutique ?
Le temps partiel thérapeutique reste un dispositif temporaire. Sa durée dépend de l’évolution de votre état de santé et de votre capacité à reprendre progressivement un travail à temps complet. Le médecin du travail et le médecin traitant participent à l’organisation de cette reprise, tandis que l’Assurance Maladie intervient dans l’indemnisation.
Un arrêt maladie pour accident de travail peut donc être suivi d’une période de reprise progressive, mais cette période n’a pas vocation à remplacer durablement un contrat de travail à temps partiel classique. Si votre état de santé ne permet toujours pas une reprise complète, d’autres dispositifs peuvent devoir être étudiés.
L’employeur peut-il refuser le travail partiel thérapeutique ?
L’organisation concrète du travail doit être discutée avec l’employeur et le médecin du travail. L’employeur peut refuser le temps partiel thérapeutique lorsqu’il estime que l’aménagement est incompatible avec le fonctionnement de l’entreprise. Dans ce cas, le salarié doit échanger avec le médecin du travail afin de rechercher une solution adaptée à son état de santé.
Le mi-temps thérapeutique ne signifie donc pas automatiquement percevoir 50 % de son ancien salaire. La rémunération finale résulte du salaire correspondant au travail effectué, des indemnités journalières éventuellement versées par la CPAM et, selon le contexte, des garanties prévues par l’employeur. Vérifier ces différents éléments avant la reprise permet d’éviter une mauvaise surprise sur la fiche de paie.
Aurore M. Lefebvre est une consultante en marketing digital spécialisée dans l’optimisation des stratégies immobilières et la formation des entrepreneurs.
